Faire une reddition de droits
Accéder à la reddition de comptes
Section intitulée « Accéder à la reddition de comptes »Pour procéder à une reddition de comptes, deux possibilités : passer par la liste
Dans la liste, cochez les cases des éléments (ouvrages ou contributeurs et contributrices) pour lesquels vous voulez procéder à la reddition. Cela fait apparaître le menu déroulant au dessus de la liste qui affiche les actions de masse disponibles. Sélectionnez Reddition des comptes et cliquez sur le bouton Confirmer.
Antériorité d’une publication
Section intitulée « Antériorité d’une publication »Après avoir validé la période concernée, vous retrouvez une liste des publications des ouvrages ou des personnes contributrices concerné·es par la reddition, avec la possibilité de renseigné le pourcentage de la provision sur retour définie.
Si certaines de ces publications ont une existence antérieur à la période en cours ou hors (et que vous avez coché le champ Existait avant OPlibris dans la fiche de la publication) d’autres champs apparaissent, vous permettant de renseigner l’antériorité.
Cette opération est nécessaire uniquement à la première reddition d’une publication, ensuite, se nourrira de ses propres données.
Imaginons une maison d’édition qui passe sur en janvier 2026 et veut faire sa reddition de droits pour l’année 2025. Cette fenêtre permet de renseigner les données antérieures à l’utilisation, à la fois pour la période précédente (par exemple avec le dernier relevé émis) et pour le temps de la période en cours où elle n’a pas utilisé .
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À la fin de mon dernier exercice, c’est-à-dire au 31 décembre 2024, il restait 1251 exemplaires en stock.
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Il en a été vendu 1426 entre sa parution en 2023 et le 31 décembre 2024.
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Il en a été vendu 232 en 2025, alors que la maison d’édition n’était pas encore passée sur .
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Inutile de remplir le CA généré si le nombre d’exemplaire vendus est rempli.
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Il en a été donné 52 entre sa parution en 2023 et le 31 décembre 2024.
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Il y a eu 21 retours entre sa parution en 2023 et le 31 décembre 2024.
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Il en a été donné 5 en 2025.
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Il y a eu 5 retours en 2025.
Le calcul
Section intitulée « Le calcul »Une fois l’antériorité remplie, vous pouvez passer à la fenêtre de reddition de droits en appuyant sur le bouton Calculer.
La reddition reprend d’abord toutes les informations quant aux mouvements de stock de la publication. Elle retrace ensuite les différentes informations du contrat : les pourcentages et paliers de droits. Puis, apparaissent les droits bruts ainsi que le détail quant à la provision sur retour. Enfin, on a un récapitulatif des montants à payer, bruts et incluant la TVA.
Si le contributeur ou la contributrice est en précompte (c’est à dire si c’est vous qui vous acquittez de ses cotisations sociales auprès de l’URSSAF) le calcul intégrera aussi les différentes cotisations ainsi que la contribution diffuseur.
Ils vous est possible de télécharger un document reprenant tous les résultats bruts de la reddition au format .csv ou .pdf en cliquant sur le bouton correspondant en bas de la page.
Tirages et exemplaires détruits
Section intitulée « Tirages et exemplaires détruits »Le nombre d’exemplaires fabriqués et détruits au cours de la période doit être renseigné dans l’onglet Tirages et pilon de la fiche publication.
Exemplaires donnés
Section intitulée « Exemplaires donnés »Pour les services de presse et les exemplaires auteurs, le module va aller chercher toutes les factures avec une remise de 100 %. Celles qui sont adressées à un contributeur seront comptabilisées comme des exemplaires auteurs, toutes les autres comme des services de presse.