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Créer des contributeurs

Les contributeurs et contributrices sont les personnes qui sont payées en droits d’auteur, c’est à dire en premier lieu les auteurs, autrices, directrices de collection, ou parfois aussi illustrateurs.

Ce peut être aussi les personnes qui ont contribué gratuitement à l’ouvrage, par exemple en donnant une préface ou une postface.

Complétez le formulaire pour créer un nouveau contributeur. Le nom du contributeur est obligatoire.

L’ISNI est le code international normalisé des noms qui sert à identifier de manière univoque, sur le long terme et à l’échelle internationale les personnes et les organismes impliqués dans la création, la production, la gestion et la distribution de contenus intellectuels et artistiques.

Les champs des Code ayant-droit et Code client sont obligatoires mais sont complétés automatiquement.

Dans la section État civil, la date de naissance et la date de décès peuvent être renseignées. Par défaut, celles-ci sont affichées en entier : le champ Format des dates a la valeur Date complète. Mais si ces dates sont approximatives on peut choisir avec le champ Format des dates de n’afficher que l’année ou le mois et l’année. Dans ce cas, il faut tout de même renseigner dans le formulaire une date complète. Le choix du format des dates concerne en fait la façon dont celles-ci seront affichées.

Par exemple, pour un auteur dont la date de naissance est en 1840, il suffit de saisir n’importe quel jour et n’importe quel mois de l’année 1840 et finalement indiquer qu’il s’agit d’une date dont seule l’année est prise en compte. Après validation, la fiche contributeur n’affichera que l’année.

Certains champs du formulaire sont très important pour l’élaboration des cessions et contrats avec la personne contributrice ainsi que dans la prise en compte de ses contributions pour le calcul des droits d’auteur.

Si la personne contributrice est décédée et que vous avez signé un contrat avec un ayant-droit, ou si elle est vivante mais désire que ses droits soit versée à une tierce personne ou à une association, vous pouvez préciser Non dans le champ Ayant droit direct et sélectionner dans la liste Ayant droit de substitution l’ayant-droit préalablement créé en tant que contributeur.

Si vous payez des droits d’auteur à la personne contributrice et que c’est vous qui vous occupez de régler les cotisations sociales afférentes à ces droits, le champ Statut du contributeur vous permet de préciser si celle-ci est En précompte (vous vous acquittez directement des cotisations sociales), Dispensée de précompte (vous ne vous acquittez pas des cotisations sociales) ou Appartenant au domaine public.

Une fois les contributeurs créés, vous pouvez les lier à un ouvrage en leur associant des contrats d’édition. Ceci vous permettra notamment de réaliser le calcul des droits d’auteurs.