Gérer ses contrats d'édition
Le contrat d’édition d’un livre est un contrat par lequel l’auteur cède à un éditeur, en contrepartie d’une rémunération, le droit de fabriquer ou de faire fabriquer en nombre des exemplaires de l’œuvre ou de la réaliser sous une forme numérique.
Pour en savoir plus sur les contrats, vous pouvez consulter le site de la Société des gens de lettres, sur lequel vous trouverez entre autres un contrat d’édition commenté.
En rentrant dans OPlibris les informations contenues dans les contrats qui lient la maison d’édition à ses auteurs et autrices (mais aussi à ses traducteurs, postfacières, directeurs de collection, et autres personnes payées en droits variable), vous pourrez automatiser la réddition de comptes.
Droits principaux et droits seconds
Section intitulée « Droits principaux et droits seconds »Les droits cédés par l’auteur sont divisés en deux grandes catégories : les droits principaux et les droits seconds (ou droits dérivés). Vous devrez associer chaque publication à l’une des ces deux catégories en cochant la case qui convient dans sa fiche.
Relève des droits principaux le droit de reproduire, publier et exploiter l’œuvre sous forme imprimée et numérique, ce qui concerne la très grande majorité des publications d’une maison d’édition. Dans ce cas-là, cochez « Droits principaux » dans la fiche publication.
Relève des droits seconds les droits dérivés suivants :
Droit de reproduction et d’adaptation graphique
- Le droit de reproduire l’œuvre sous d’autres formes que l’édition principale, et notamment en édition club, format de poche, illustrée, de luxe ou dans d’autres collections ;
- Le droit de reproduire l’œuvre sur tout support graphique physique actuel, et notamment par voie de presse (y compris en pré et post-publication) ou de reprographie aux fins de vente ;
- Le droit d’adapter tout ou partie de l’œuvre pour tous publics, et notamment édition condensée ou destinée à un public particulier, bande dessinée, pré ou post-publication, et de reproduire ces adaptations sur tout support graphique physique.
Droit de traduction
Le droit de traduire tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuels.
Droit de représentation et communication
Le droit de représenter tout ou partie de l’œuvre et de ses adaptations et traductions, à l’exception des adaptations audiovisuelles, par tous procédés de communication au public, notamment par récitation publique, représentation dramatique, exécution lyrique, transmission radiophonique ou télévisuelle, diffusion par Internet.
Les droits de reproduction, de représentation (notamment le droit de présentation publique) ou d’adaptation de l’œuvre, pour les exploitations autres que celles visées ci-dessus, demeurent la propriété de l’auteur.
Associer des contributeurs à une publication
Section intitulée « Associer des contributeurs à une publication »Avant toute chose il vous faut créer les contributeurs et contributrices à associer, si ce n’est pas le cas vous pouvez suivre notre guide pour créer des contributeurs.
Une fois créés vous pouvez les associer à chaque publication à laquelle ils ont participé. Pour cela, il faut créer un Contrat dans lequel seront renseignées toutes les informations utiles pour le calcul des droits d’auteur.
Pour créer un nouveau contrat, allez dans la fiche d’un ouvrage et cliquez sur le bouton Créer un contrat.
Une page Nouveau contrat va s’ouvrir avec différents champs à remplir.
- Référence : si vous laissez le champ vide, il sera rempli automatiquement à la création par une référence du type CTR-AAAAMM-X (par exemple CTR202501-1 pour un contrat créé en janvier 2025)
- Contributeur : Choisir dans la liste déroulante un contributeur préalablement créé.
- Type de contribution : Auteur, préfacier, etc.
- Contribution diffusable au public ? : si vous cochez cette case, ce contributeur va être référencé publiquement : il va par exemple apparaître dans les informations Dilicom. Ne pas cocher la case pour un ayant droit ou une agence.
Une fois le contrat créé, vous devrez le compléter en allant dans l’onglet Droits.
En cliquant sur le bouton Nouvelles lignes de droits vous pourrez renseigner toutes les informations utiles pour calculer les droits d’auteurs.
Prenons l’exemple d’un livre des éditions Anacharsis : L’esclave qui devint millionnaire, écrit par Karl Jacoby, traduit de l’anglais par Frédéric Cotton, avec un avant-propos de Paul Pasquali et de Benoît Trépied. Il existe deux publications liées à cet ouvrage : la version papier et l’epub.
Après avoir créé les quatre contributeurs (Karl Jacoby, Frédéric Cotton, Paul Pasquali et Benoît Trépied), il faut lier chacun d’entre eux aux publications. On peut commencer avec l’auteur, Karl Jacoby.
Cliquez sur le bouton Créer un nouveau contrat et remplissez la fiche qui s’ouvre :
Une fois le nouveau contrat enregistré, c’est le moment de remplir les lignes de droit en cliquant sur le bouton Nouvelle ligne de droits
On commence par renseigner les droits qui concernent la publication papier en sélectionnant celle-ci dans le menu déroulant.
On renseigne l’avaloir versé à l’auteur : dans cet exemple, 1000 €.
On indique également à cet endroit à quel prix va s’appliquer le pourcentage des droits : sur le prix de vente en France ou bien sur le prix de vente hors France, sur le prix de vente public hors taxe ou bien sur les recettes nettes (chiffre d’affaires hors taxe).
Après avoir enregistré cette première étape, il faut compléter la section Pourcentages de droits qui apparaît alors. Dans notre exemple, on peut imaginer que l’auteur touchera 8 % du prix hors taxe des 1000 premiers exemplaires puis 10 % des 4000 suivant. On remplit donc les pourcentages de droits de la manière suivante :
On procède de la même manière pour la publication numérique. Quand on revient à l’onglet Droits du contrat qui unit l’auteur à l’ouvrage L’esclave qui devint millionnaire, on voit bien les deux lignes de droits apparaître : celle qui concerne le livre numérique et celle qui concerne le livre imprimé. On peut aussi ajouter les lignes de droit qui concernent les ventes hors France.
Fonctionnement avec une agence
Section intitulée « Fonctionnement avec une agence »Dans le cas où l’auteur est représenté par une agence, vous devez renseigner les deux contributeurs : l’auteur de l’ouvrage et l’agence qui le représente.
Commencez par créer la fiche contributeur de l’agence (comme indiqué plus haut). Lorsque vous créé ensuite la fiche de de l’auteur, choisissez Non pour le champ Ayant droit direct et sélectionnez ensuite le nom de l’agence dans le menu déroulant qui apparaît à côté :
