Gérer ses cessions

Le contrat de cession est un contrat par lequel votre maison d’édition cède à un tiers (maison d’édition étrangère, compagnie de théâtre, société de production, etc.), en contrepartie d’une rémunération, des droits des oeuvres de son catalogue. Différents types de cession sont possibles : adaptation au théâtre ou au cinéma, traduction dans d’autres langues, etc.

La maison d’édition reverse ensuite une partie de ces droits aux contributeurs et contributrices.

Les informations concernant les cessions permettront d’alimenter la reddition de comptes.

Créer une cession

La nouvelle cession doit être créée dans la fiche de l’ouvrage.

Rendez vous dans la section Ouvrages.

Allez ensuite dans la fiche de l’ouvrage et cliquez sur le bouton Créer une cession.

cession

Le formulaire qui s’ouvre alors doit être complété avec les informations suivantes :

Libellé (obligatoire)
Date de signature (obligatoire)
Date d’effet (obligatoire)
Date de fin
Durée de validité (en nombre de mois)
Territoire (périmètre géographique sur lequel l’exploitation est autorisée)
Cessionnaire (obligatoire) : choisi dans une liste déroulante de clients préalablement créés
Type de cession (obligatoire)

Vous pouvez indiquer ici si vous êtes passé par une agence :

Intermédiaire : choisi dans une liste déroulante de fournisseurs préalablement créés
Type de règlement (forfaitaire ou indexé)
Règlement (montant du forfait ou pourcentage)

Conditions d’une cession

Une fois la cession créée, il vous faut renseigner les conditions établies dans le contrat que vous avez signé avec les cessionnaires (le tiers qui vous rachète les droits) ainsi qu’avec les contributeurs et contributrices.

Naviguez pour cela dans les onglets Conditions avec les cessionnaires et Conditions avec les contributeurs

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Avec les cessionnaires

Dans l’onglet Conditions avec les cessionnaires, un premier formulaire vous permet de détailler les conditions de la cession :

Délai de réalisation (en mois)
Tirage minimum
Nombre d’exemplaires gratuits
Prix de vente minimum (H.T.)
À valoir (H.T.)
Type de rémunération (forfaitaire, indexée ou forfaitaire et indexée)

Selon que vous choisissez une rémunération forfaitaire (un ou plusieurs paiements de montants fixes) ou indexée (un pourcentage du nombre d’exemplaires vendus par les cessionnaires) ou forfaitaire et indexées des champs pour préciser la rémunération des cessionnaires seront affichés.

Avec les contributeurs

Dans l’onglet Conditions avec les contributeurs, vous pouvez détailler les conditions de la cession avec un ou plusieurs contributeurs ou contributrices.

Sélectionnez une personne dans la liste, indiquez le type de sa contribution, spécifiez le pourcentage et cliquez sur le bouton Ajouter.

Fichiers joints

Vous pouvez attachez le scan de votre contrat signé dans l’onglet Fichiers joints.